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Le commerce en ligne, en se propageant par le biais de multiples plateformes, a eu pour principal intérêt de faciliter l’accès à des produits autrement inaccessibles pour le consommateur. Des produits parfois inaccessibles sur le territoire national. Or, lorsque l’on achète un produit à l’étranger, on se retrouve naturellement sujet aux frais de douane.
Le pourquoi des frais de douane pour ses achats en ligne
Les droits de douane sont inconvenants pour le consommateur comme pour le vendeur. Cependant, ces frais de douane ont été pensés non pas dans l’intérêt premier des commerçants et de leurs clients, mais dans l’intérêt de la nation. En l’état, les droits de douane constituent une protection visant à préserver les produits nationaux. De la sorte, le consommateur aura davantage intérêt à acheter local qu’à l’étranger pour un même produit.
Seulement, ce principe douanier ne prend pas en compte le fait que certains produits ne sont disponibles qu’à l’étranger et que leur importation ne nuirait à personne sur le territoire national en matière de concurrence. Aussi, ces droits de douane s’avèrent plus contraignants que de rigueur. Il est à noter qu’il ne faut pas confondre les frais de douane avec les frais de transport. Les deux pouvant d’ailleurs se cumuler.
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Un moyen de contourner les frais de douane ?
Les commerces en ligne ne sont pas exempts des lois se rapportant au commerce. Eux aussi sont tenus de respecter la question des frais de douane. Pour autant, il est possible d’échapper aux droits de douane en s’informant sur les modalités s’y rapportant.
La législation européenne en matière de droits de douane
D’abord, la législation européenne ne souffre d’aucun droit de douane entre partenaires européens. Il est donc tout à fait possible d’accéder au marché européen grâce au commerce en ligne sans avoir à payer davantage. Aussi, si un produit étranger vous intéresse dans le cadre d’un achat en ligne, vérifiez si un équivalent n’existe pas dans l’un des pays de l’Union Européenne afin de vous épargner des frais de douane supplémentaires.
Comment éviter de payer des frais de douane ?
En dehors de l’Union Européenne, les droits de douane ne se considèrent qu’à compter de l’instant où vos achats dépassent les 150 euros. Vous aurez néanmoins à payer la TVA.
Toutefois, vous n’aurez à payer qu’une seule TVA ; celle du pays depuis lequel vous importez ou celle du pays exportateur. De ce fait, en cas d’achat à l’étranger, il est préférable de chercher à s’entendre avec le vendeur pour que la TVA vous revenant le moins cher soit privilégiée.
Ceci considéré, il est préférable de ne pas grouper vos achats de sorte à ce que ceux-ci vous reviennent à moins de 150 euros à l’achat. Auxquels s’ajouteront la TVA du pays de votre choix et les éventuels frais de transport. S’il est possible, en connaissant la loi et en s’arrangeant avec un vendeur à l’étranger, de payer moins lors de vos achats en ligne, il n’est toutefois pas permis de refuser les frais de douane admis par le droit international.
