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Le commerce en ligne s’est développé et popularisé à tel point qu’il concurrence et domine même sur plusieurs secteurs le commerce classique. En effet, il est plus simple d’y trouver les produits que l’on recherche, et de plus, cela ne nécessite aucun déplacement, deux avantages amplement suffisants pour prendre le dessus sur le commerce classique.
Cependant, l’achat en ligne implique certaines contraintes, notamment pour les personnes qui commandent leurs produits à l‘étranger, et ce sont les frais de douane.
Les facteurs influant sur les taxes douanières
Pour avoir une idée plus claire des prix auxquels s’élèvent les frais de douane pour l’achat d’une marchandise à l’étranger, il faut être au courant des différents paramètres qui entrent en compte pour les déterminer.
En premier lieu, il faut savoir que les frais de douane dépendent directement de la politique mise en place par le pays destinataire. En effet, chaque État impose des lois concernant les produits d’importation, et ces dernières changent de l’un à l’autre. Par exemple, certains produits ne seront pas ou faiblement taxés dans certains pays, alors que les mêmes peuvent être soumis à des frais plus qu’exorbitants sur d’autres territoires. Aussi, il est possible que certains produits nécessitent un motif d’importation (qu’il faudra justifier), et en fonction de ce dernier, des frais de douane plus ou moins onéreux peuvent être imposés.
Pour le cas de la France, il est possible de consulter le guide des tarifs douaniers mis en place par le Ministère de l’action et des comptes publics, afin de se renseigner sur les catégories de produits prises en compte, et les tarifs imposés pour chacune d’elles.
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Comment peut-on calculer les frais de douane ?
Il est possible, pour chaque produit, de calculer préalablement les frais de douane qui lui seront imputés si vous désirez l’importer depuis l’étranger. Il faut tout d’abord savoir que tous les produits commandés depuis une source se trouvant à l’intérieur de l’espace Schengen ne constituent pas une importation pour le territoire national français ; Nous ne parlons donc de frais de douane qu’en dehors de cette zone.
Pour toute importation dont le prix serait inférieur à 150 euros, le client dispose d’une franchise concernant les droits de douane, mais attention cela ne veut pas dire que d’autres frais ne seront pas ajoutés.
Ainsi, pour calculer les frais de douane, 2 à 3 taxes seront à prendre en compte, et ce sont les suivantes :
- La TVA : c’est la taxe sur la valeur ajoutée des marchandises, elle est prélevée selon un pourcentage sur la valeur du produit en lui-même. A noter qu’elle n’est pas applicable au niveau des départements de Guyane et de Mayotte en outre-mer.
- Les droits de douane : taxe supplémentaire prélevée pour le passage par la douane, applicable uniquement pour les commandes au-delà de 150 euros.
- Les frais de dossier : contrairement aux deux premières taxes qui elles sont prélevées pour le compte de l’Etat français, celle-ci est perçue par les transporteurs chargés de faire arriver votre colis à destination de votre pays (à ne pas confondre avec les frais de port).
